Important
En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.
L’internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site (voir détails partie 4 – conditions d’utilisation).
Tout différend entre Aramis Couturier et l’internaute relatif à l’utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux
1. PRÉSENTATION DU SITE.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atelieraramis.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: Aramis Couturier – Angers (49)
Hébergeur: OVH : http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site www.atelieraramis.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
Le site www.atelieraramis.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités d’Aramis Couturier et s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.atelieraramis.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.atelieraramis.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Protection des œuvres et photographies
Par respect pour le travail d’Aramis Couturier et conformément à la loi, l’ensemble des oeuvres et photographies d’oeuvres présentes sur ce site ne peuvent pas être téléchargées, reproduites, ou imprimées. Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’Aramis Couturier et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Par exception, le partage des œuvres d’Aramis Couturier sur les réseaux sociaux est autorisé sous réserve du respect des conditions suivantes : la diffusion, la représentation et la publication des oeuvres et photographies d’Aramis Couturier sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « ©AramisCouturier », idéalement assortie d’un lien vers le présent site ou son compte Instagram.
Protection des données
Ce site utilise les services d’analyse web Google Analytics de la société Google In. (« Google ») à des fins statistiques. Les cookies peuvent être désactivés en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout.